L’identité numérique en Question -10 scénarios pour la maîtrise juridique de son identité sur Internet
Usurpations d’identités en grand nombre, violations répétées de la vie privée des individus, constitution de bases de données gigantesques, fichage généralisé… Quelque chose ne va pas dans le monde d’Internet et des réseaux. Au centre de ce maelström, l’identité numérique.
La première raison à cette situation tient à ce que l’identité sur le « réseau des réseaux » a été à l’origine délaissée par les pionniers d’Internet.
À la différence d’Internet, bien des réseaux informatiques ont été conçus de telle façon que l’identité de l’accédant soit vérifiée à l’entrée du réseau.
Par exemple, le réseau informatique des cartes bancaires permet, partout dans le monde, en tout temps et à toute heure, de procéder à des retraits d’argent en espèces. Ce réseau est réservé à un public qui s’authentifie préalablement et obligatoirement au double moyen d’une carte délivrée par une banque et de la saisie d’un code confidentiel personnel. Sauf fraude, l’anonymat n’y a pas sa place.
Internet, quant à lui, ne se préoccupe pas d’identifier ses utilisateurs, même si ces derniers y accèdent majoritairement via des fournisseurs d’accès qui les ont identifiés. Il existe de nombreuses façons d’échapper à cette identification (accès publics, « anonymiseurs », etc.).
À l’inverse, face à ce vide, certains opérateurs organisent des communautés d’utilisateurs prédéterminés et sélectionnés, dont ils exigent l’identification préalable.
Organisation de l’ouvrage (L’identité numérique en Question)
Par cet ouvrage, nous souhaitons engager une réflexion juridique ouverte et accessible à tous sur l’identité numérique. La problématique de l’identité numérique mêle des questions techniques, juridiques et organisationnelles.
Ces questions recèlent des enjeux fondamentaux pour le devenir de la société de l’information.
Pour aider le lecteur à comprendre ces questions et ces enjeux, nous avons organisé l’ouvrage en onze chapitres.
• Le chapitre I commence par introduire les problématiques juridiques générales posées par les identifiants numériques. Ces identifiants sont indispensables à la construction d’une identité numérique.
• Le chapitre II soulève la question de l’anonymat sur les réseaux et de son traitement par la loi : est-il légal, et si oui dans quelles limites ?
• Le chapitre III se penche sur les traces. Pour contrer l’anonymat, le législateur a rendu la collecte des traces obligatoire. Nous verrons quels sont les contours exacts de cette obligation de traçage et constaterons qu’elle vise bien plus que les seuls fournisseurs d’accès Internet.
• Les chapitres IV à VI détaillent ces identifiants numériques omniprésents que sont le pseudo, le nom de domaine et le mot de passe et les abordent au travers des difficultés juridiques spécifiques qu’ils soulèvent.
• Les chapitres VII et VIII portent sur les titres et les registres d’identité.
Tout système d’identité, qu’il soit numérique ou non, délivre des titres d’identité, comme la carte nationale d’identité, et gère un registre d’identité, comme le registre de l’état civil. Mais comment peuvent s’envisager des titres et des registres dans un système d’identité numérique ?
• Les chapitres IX à XI se penchent sur trois symptômes propres à Internet, conséquences de l’absence d’un système d’identité numérique global :
la lutte pour la défense du droit à l’image et contre les nouvelles formes d’usurpation d’identité, notamment le « phishing », ainsi que la difficulté d’échapper à son identité numérique du fait de l’omniprésence des moteurs de recherche qui collectent et enregistrent tout.
L’identité numérique engendre de multiples problèmes. Si nous sommes encore loin d’avoir apporté toutes les solutions, au moins pouvons-nous nous poser les bonnes questions. Pour cela, une claire vision juridique de ces problèmes est nécessaire. Cet ouvrage ne vise à rien d’autre qu’à apporter cette pierre à l’édifice.