Catégories
Economie & Entreprise

DCG 3 Droit social Cas pratiques

PARTIE1 -LES SOURCES DU DROIT SOCIAL
PARTIE2 -LA VIE DU CONTRAT DE TRAVAIL

Titre1 – La formation du contrat de travail
Chapitre1 L’embauche
Chapitre2 Le contenu du contrat de travail
Titre2 L’exécution du contrat de travail
Chapitre1 L’exécution normale du contrat de travail
Chapitre2 Durée du travail, repos et congés
Chapitre3 La rémunération du travail
Chapitre4 La formation professionnelle tout au long de la vie
Chapitre5 L’évolution du contrat de travail
Titre3 Causes de rupture du contrat de travail et obligations subséquentes

PARTIE3-LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONTRATS DE TRAVAIL

Titre 1 Le contrat de travail à durée indéterminée et le droit
du licenciement 107
Titre 2 Les contrats de travail précaire
Titre 3 Les autres types de contrats de travail

PARTIE4-ASPECTS COLLECTIFS DU DROIT DU TRAVAIL

Titre 1 La représentation collective
Titre 2 Autres aspects collectifs
Chapitre 1 Le droit de grève  170
Chapitre 2 Intéressement, participation et épargne salariale 175
Chapitre 3 Le bilan social 182

PARTIE5-LA PROTECTION SOCIALE

Titre 1 Le régime général de la sécurité sociale
Chapitre 1 La protection contre les aléas de la vie 188
Chapitre 2 La protection de la vieillesse 194
Chapitre 3 La couverture des risques professionnels 197
Chapitre 4 La protection de la famille 203
Titre 2 Le chômage

PARTIE6-CONTRÔLES ET CONTENTIEUX SOCIAL

Titre 1 Les contrôles de l’application du droit social
Titre 2 Le contentieux social

PARTIE7-CAS DE SYNTHÈSE

 

Telecharger

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *